Informations légales

LaboCeradent34

GAVELLE DOMINIQUE
28 bis Avenue du huit mai 1945
F.34660 Cournonterral

Téléphone : 0663376357
Email1 : laboceradent34@wanadoo.fr

Email2 : prothesefaciale@orange.fr

GAVELLE DOMINIQUE

Numéro d'immatriculation de l'entreprise : 352228977

Numéro de fabricant de DMSM : DMMES201200527

Numéro certification " Origine France Garantie" : BVCert.6013170

Numéro agrément pour prothèse faciale : 34 2690 336

Numéro enregistrement au fichier national des                                  professionnels de santé ADELI 348500083

Numéro enregistrement Copyright depot 00055226-1

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit du LaboCeradent34 est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, le LaboCeradent34 est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales. 

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL